1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
| Dénomination | Boris Boistiere — Métallerie & Ferronnerie d'art |
|---|---|
| Forme juridique | [à compléter : entreprise individuelle / EURL / SASU…] |
| Responsable de la publication | M. Boris Boistiere |
| Siège / atelier | [à compléter : adresse complète], proche d'Alençon, Orne (61) |
| Téléphone | 06 15 75 31 25 |
| [à compléter : adresse e-mail de contact] | |
| SIRET | 879 610 608 00017 (SIREN 879 610 608) |
| N° TVA intracommunautaire | [à compléter — ou « non applicable, TVA non applicable art. 293 B du CGI » si franchise en base] |
| Inscription | [à compléter : Répertoire des Métiers / RNE] |
| Assurance pro. / décennale | [à compléter : nom de l'assureur et couverture géographique] |
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
| Hébergeur | OVH SAS |
|---|---|
| Adresse | 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France |
| Téléphone | 1007 (depuis la France) / +33 9 72 10 10 07 |
| Site | www.ovhcloud.com — RCS Lille Métropole 424 761 419 |
3. Conception & réalisation
La conception, le design et le développement de ce site ont été réalisés par BS Concept — bsconcept61.fr (Orne, 61).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (structure, textes, logo, mise en page, code) est la propriété de l'éditeur et de BS Concept, ou est utilisé avec autorisation. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Crédits photographiques
Certaines photographies illustrant ce site sont, à ce jour, des visuels d'illustration libres de droits (banque d'images Unsplash). Elles seront remplacées par les photographies des réalisations de l'atelier.
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8. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du site. Les liens vers des sites tiers (ex. Facebook) n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur quant à leur contenu.
9. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
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